CHAMBRE SYNDICALE DES PLASTIQUES OYONNAX FRANCHE-COMTE Association selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3011671
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010
Présentation de la marque OYONNAX FRANCE
Déposée le 29 février 2000 par CHAMBRE SYNDICALE DES PLASTIQUES OYONNAX FRANCHE-COMTE Association selon la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OYONNAX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE DES PLASTIQUES OYONNAX FRANCHE-COMTE Association selon la loi de 1901, domicilié(e) 66, Rue Anatole France, 01100 OYONNAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque OYONNAX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYONNAX FRANCE est expirée depuis le 1 mars 2010.
CHAMBRE SYNDICALE DES PLASTIQUES OYONNAX FRANCHE-COMTE Association selon la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : RESPECT
CHAMBRE SYNDICALE DES PLASTIQUES OYONNAX FRANCHE-COMTE Association selon la loi de 1901 - 66, Rue Anatole France, 01100 OYONNAX - France
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354883 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 12 juillet 2000 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°303665 - Publication au BOPI 2000-07-12
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Bijouterie fantaisie. Miroirs. Brosses et peignes à coiffer. Accessoires de coiffure, à savoir bandeaux pour les cheveux, serre-tête, barrettes à cheveux, épingles à cheveux (non en métaux précieux), pinces à cheveux, articles décoratifs pour la chevelure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OYONNAX FRANCE"
